09 - ROI

Règlement d’ordre intérieur

Mise à jour février 2023

1. ** Le TACO-UNIF est un Club privé de véhicules anciens dont certains membres font partie du  personnel de l’Université de Liège.

2.** Sont considérés les véhicules (auto, motos, camions...) de plus de 25 ans d’âge (15 ans pour les jeunes véhicules de collection).

3.** Sont membres sympathisants, moyennant cotisation, l’amateur de véhicules anciens.

4.** Sont membres adhérents, moyennant cotisation, le possesseur d’un ou plusieurs véhicules anciens.

5.** L’inscription au club sous entend que le ROI est lu et approuvé. La cotisation donne droit à tous les services du Club       

6.** Les contrats d'assurance souscrits par l'intermédiaire de notre club seront automatiquement annulés le 31 décembre de l’année en cours.

7.** Lors du mariage d’un membre (ou d’un enfant d’un membre), les voitures du Club peuvent être  sollicitées gratuitement.

8.** Une réunion de gestion a lieu une fois par an avec le comité.

9.** Démission, exclusion,

A- Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment.

B- Le non renouvellement de la cotisation « Sympathisant » avant le 1er février entraîne l’annulation de l’inscription.

C - Le non renouvellement de la cotisation « Adhérent » avant le 25 décembre de l’année en cours entraîne l’annulation de l’inscription et des assurances.

D- La radiation est automatique si une personne n'a pas acquitté sa cotisation dans les trente jours suivant son inscription

E- La radiation d'un membre peut être prononcée par le comité sans justificatif

F- Tout comportement, attitude, dénigrement qui porterait atteinte à la bonne réputation du club ou d’un de ses membres entraîne l’exclusion

G- En aucun cas, la cotisation payée par le membre démissionnaire, ou exclu, ne lui sera remboursée.

E- Les membres assurés par l'intermédiaire du club sont tenus de participer à une activité par an pour ne pas être radié de notre police RC

10. ** Comité

A- Le comité est constitué du président fondateur et d’un ou deux membres bénévoles.

B- Le comité est le pouvoir souverain de la gestion de l'association. 

C- Il possède le pouvoir de modifier le ROI, d'approuver les budgets et comptes annuels, de dissoudre l'association, d'exclure les membres et, en général, de prendre toute décision .

11.** Responsabilité civile

Elle a l’effet de couvrir ses membres et les tiers contre tous dommages corporels, l’association sera couverte en responsabilité civile par une compagnie d’assurance agréée.

12 ** Le règlement des inscriptions, des RC autos, des balades, des réunions font partie du ROI.

13** En application UE 2016/679 du 27/04/2016

14 ** A la dissolution de l’association, les fonds serviront à honorer les dettes et assurances en cours, le solde distribué aux membres en ordre de cotisation de l’année en cours.

Conditions pour bénéficier des assurances de nos partenaires

   Principe:

Nous ne sommes pas

courtier d'assurance.

   Nous sommes d'abord des amateurs de voitures anciennes qui avons la  possibilité d'offrir à nos membres des assurances auto pour des ancêtres.

   Il faut faire preuve d'une appartenance au club au travers des activités qu'il propose pour pouvoir bénéficier des assurances autos

    - Une preuve de la possession d’un véhicule pour l'usage quotidien est obligatoire et devra être renouvelée annuellement , la philosophie est d' empêcher l'usage du véhicule ancien comme véhicule d'usage quotidien 

    - Envoi d'une copie de la couverture d’une RC du véhicule principal au nom du propriétaire de l’ancêtre.

    - Fournir deux photos  du  véhicule ancien (¾ avant-coté gauche du véhicule et ¾ arrière-coté droit du véhicule)

    - Le véhicule sera d’un usage d’ « Oldtimer » donc limité de 3 à 5 000 km par an.

    - Interdit de se rendre à l’école ou sur le lieu de travail.

    - La suppression d'une RC doit être justifiée par l'attestation d'annulation de la D.I.V.

    - Toutes modifications de la police sont exécutées 90 jours avant l'échéance ( 1er janvier)

       soit le 30 septembre pour l'année suivante.

    Les membres assurés en RC sont tenu de participer,

au minimum, à une activité annuelle du club.

Règlement pour les balades

Organisateur :

De s’inscrire et de régler sa participation comme les participants.

Obligation de fournir l’itinéraire 1 mois avant l’évènement

D’établir le coût de revient par participant 1 mois avant la balade.

La responsabilité civile lui est acquise après accord du club ( RC Ethias 45 176 166)

Un dédommagement forfaitaire est prévu.

Participant :

La participation pécuniaire est due sur le compte du club   une semaine avant l’événement,     une réduction est accordée.

Les inscriptions tardives ou le jour de la balade exemptent l’organisateur de fournir le carnet de route, la plaque souvenir et la réservation du repas prévu.

Votre véhicule doit être couvert par une assurance RC et être en conformité avec les règles de circulation sur la voie publique, administrativement et techniquement.

Veuillez respecter le code de la route en toutes circonstances.

Un organisateur qui constate un comportement dangereux de la part d’un participant peut immédiatement exclure celui-ci de la balade.

En cas de panne ou d’accident, prenez immédiatement les mesures d’urgence nécessaires et ensuite, prévenez les organisateurs qui tenteront dans la mesure de leurs possibilités de vous venir en aide.

En cas d’abandon en cours de  promenade ou si vous ne terminez pas au même endroit que le groupe, nous vous prions de prévenir l’organisateur car nous irons à votre recherche !

Respectez la nature, n’abandonnez pas vos détritus. Soyez modéré avec les boissons alcoolisées.

Dans certains cas l’organisateur prévoit un repas, celui-ci est facultatif, mais toujours à un prix démocratique.